Séance houleuse du Conseil Municipal de l'Ile-Rousse

Ce matin à 10 heures, le Conseil Municipal de l'Ile-Rousse était convoqué pour délibérer sur plusieurs questions à l'ordre du jour, dont celles déjà votées du budget 2019 avant d'être annulées par le Tribunal Administratif, suite à une requête de l'opposition.

Avant de rentrer dans le vif du sujet, Madame le Maire Angèle Bastiani demandait à l'assemblée d'observer une minute de silence à la mémoire d’Annette Ricci, Judith Rossi, Richard Léonetti et Marius Raffo, ancien adjoint et conseiller municipal de la ville, qui nous ont quitté récemment.

Comme on pouvait s'y attendre, dès le chapitre des décisions du Maire, Jean-Pierre Santini, conseiller municipal d'opposition, s'en prenait violemment au Maire et à sa majorité.

Le ton montait très vite.

Angèle Bastiani tentait de calmer les esprits et en appelait à la raison : « Ne commençons pas dès ce matin, procédons à un conseil municipal digne des île-roussiens, c'est à dire sans agressivité, dans la construction et la continuité des projets que nous devons mener pour les île-roussiens. Je vous prierai ici, dans cette salle, d'éviter l'agressivité. »

Virulent, Jean-Pierre Santini repartait de plus belle avant de lâcher : « après le compte-rendu des décisions du maire, vous avez omis de demander s’il y avait des questions. Alors, si vous n'êtes pas compétente Madame le Maire, quittez votre poste ».

Au fil de cette réunion le ton montait de plus en plus et les échanges étaient de plus en plus violents. Jean-Pierre Santini émettait de nombreuses observations, tant sur le fond que sur la forme sur le lotissement Vaitanaccia.

Angèle Bastiani répondait en renvoyant dans les cordes Jean-Pierre Santini, l'accusant au passage d'être à l'origine de cette situation ; notamment dans le domaine des VRD. 

Jean-Pierre Santini s'appuyait sur le règlement intérieur et martelait à plusieurs reprises J'ai le droit de reprendre la parole auquel Me Marie-Josèphe Capinielli apportait les précisions adaptées.

Les explications d'Angèle Bastiani sur les 13 questions à nouveau soumises au vote après la décision du Tribunal administratif 

C'est dans ce climat tendu que, finalement, les questions qui devaient suivre étaient votées à l'unanimité pour certaines et à la majorité pour d'autres.

Auparavant, Angèle Bastiani reprenait la parole : « Bien, nous passons donc à cette série de treize délibérations qui ont déjà été votées le 31 juillet 2020, mais qui ont été annulées par le tribunal administratif le 29 septembre 2022, suite à une requête du 1^er octobre 2020 déposée par le conseiller municipal d’opposition M.Jean-Stéphane Allegrini-Simonetti. Il est nécessaire, avant de procéder à cette série de votes, d’apporter quelques précisions aux conseillers municipaux et à la population pour qu’ils comprennent les raisons de cette annulation. Le 31 juillet 2020 se tenait le premier véritable conseil municipal de notre mandature, puisque nous avons pris nos fonctions le 7 juillet, soit trois semaines plus tôt. La passation de pouvoir, chacun ici le sait, mais nous devons le rappeler, s’est faite dans le chaos le plus total, puisque nous avons trouvé à notre arrivée une mairie presque vide de documents, au sein de laquelle trônait d’ailleurs un brasero encore fumant. Rien n’avait été organisé pour que nous puissions prendre la suite de la gestion municipale sereinement. Tout cela a bien évidemment fait l’objet d’un constat par huissier de justice. C’est dans ces conditions, et avec de nombreuses autres embûches sur lesquelles je ne m’étendrai pas, que nous avons donc dû préparer à la hâte le vote d’un budget qui n’était d’ailleurs pas le nôtre. En effet, le vote du budget 2020 aurait dû se faire au mois de mars de cette année-là, mais la crise Covid a suspendu le calendrier habituel des collectivités, et retardé les élections de quatre mois. 

Ainsi, ce budget voté fin juillet a été exécuté pendant presque 7 mois sous l’autorité du maire qui m’a précédé. Pour ce qui est du compte de gestion et du compte administratif, ils ont été eux totalement exécutés en 2019, sous la houlette du maire précédent. Il est donc important de préciser que ces 13 délibérations n’actaient en aucun cas des décisions politiques de notre majorité, mais étaient des délibérations d’urgence, destinées à terminer le travail de la majorité précédente et à faire « tourner la machine » pour les 5 mois de l’année restants, avant de retrouver un cycle administratif normal. Ceci étant précisé, la commune a reconnu le défaut de transmission des documents en amont, pour la simple et bonne raison que ces documents ont été finalisés quelques minutes seulement avant le conseil municipal, et ne pouvaient être transmis plus tôt. À cet égard, le tribunal administratif dans son jugement a logiquement annulé 13 des 14 délibérations du conseil municipal du 31 juillet 2020, ce qui nous conduit ce jour à les voter à nouveau, alors que ce même budget a été exécuté depuis désormais deux ans, sans accroc ni problème particulier. Je tiens à souligner que ce défaut de transmission des documents ne s’est jamais reproduit depuis, et ne saurait donc être le signe d’une quelconque mauvaise volonté de notre part de porter à la connaissance de l’opposition les documents ayant trait aux séances de conseil municipal, d’autant plus qu’il s’agissait dans ce cas précis de délibérations qui concernaient en grande majorité la mandature précédente à la nôtre, et qu’il n’y avait donc rien à cacher… Et de conclure : je félicite donc M.Allegrini-Simonetti qui a marqué son point dans cette affaire et va donc faire perdre une heure de temps à l’ensemble des conseillers municipaux, contraints de revoter des délibérations vieilles d’il y a deux ans ».

Concernant le Budget annexe SPIC Parking 2022 : décision modificative n°2, Angèle Bastiani commentait : « C'est à nouveau une délibération qui démontre la bonne gestion de l’ensemble des composantes de notre commune puisqu’il s’agit de valoriser 106 000€ de recettes supplémentaires au SPIC Parking ».

Le groupe dissident composé des deux adjoints Pierre-François Bascoul et de Stella Acquaviva est également intervenu à plusieurs reprises et a voté contre ou s'est abstenu sur les délibérations.

Sans questions diverses, la séance était levée.

GILBERT GUIZOL